La marque BOKO n’est pas la contrefaçon de la marque BOCO : les signes en cause, selon la Cour de Nancy dans son arrêt du 19 octobre 2015, constituent chacun un dérivé du terme usuel « bocaux », désignant un récipient en verre à large ouverture, écrit de manière différente.
Ce terme est donc descriptif dès lors que, dans les deux cas, les produits et services proposés sont des préparations culinaires conditionnées dans des conserves en verre. Il importe peu que le demandeur à l’action, au titre des services de la classe 43, exploite un restaurant, la particularité de ce dernier étant de présenter des plats servis dans des verrines. Le terme sonore « bocaux » ne présente pas de caractère distinctif et ne peut bénéficier de protection particulière.
Les marques sont différentes visuellement (logo, typographie …) : le risque de confusion ne saurait être réduit au motif que le public s’attacherait davantage à la partie verbale car cette dernière est, au contraire, sans importance dès lors que quelle que soit son orthographe, elle ne constitue que le pluriel du mot « bocal » entré dans le langage courant et ne pouvant amener le public à s’y attacher davantage qu’à la partie figurative.
Source Avomark
